Le Trésor Des Kerguelen

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632 Obligations avec une remorque au véhicule…

     Ayant deux véhicules, une berline classique et un camion aménagé, je me suis posé la question suivante…car j'ai aussi une remorque de 500Kgs que j'utilise indifféremment sur l'un ou sur l'autre des deux véhicules... Quel numéro doit-elle avoir cette remorque en étant possésseur de deux véhicules...? Les "deux" sont-ils valables...?

Mais arrive le jour où, je me fais contrôler lors d'un barrage de gendarmerie et la plaque de la remorque ne correspondait pas me fait-on remarquer au véhicule remorqueur…! Heureusement pour moi, je possédais tous les papiers (en règle) pour les deux véhicules et donc je peux prouver que la remorque est bien à moi également et en règle aussi… Mais ce n'est pas aussi simple me précise la maréchaussée...

Car avec une remorque, il faut être vigilant aux règles d’immatriculation, en particulier quand on a plusieurs véhicules. C'était mon cas...

     Alors, comment cela fonctionne l’immatriculation d'une remorque...?

     Est-ce que l’on est verbalisable lorsque l’on tracte une remorque inférieure à 500 kg, dont la plaque est différente de celle du véhicule tracteur ? Ben oui, je l'apprends à mes dépends à cette occasion...

     Déjà, il faut savoir que l’immatriculation d’une remorque (semi-remorque pour bateau ou caravane, plateau de charge...) est obligatoire si le Poids total autorisé en charge (PTAC) est égal ou supérieur à 500 kg. Puis au-delà de 750 Kg (jusqu'à 3500 kgs), un permis spécial remorque (Permis E - divisé désormais en 3 nouvelles catégories BE, CE et DE) est aussi nécessaire pour le chauffeur cette fois.

En dessous, pour les remorques donc d'un poids inférieur à 500 kg, l'immatriculation n'est pas demandée et une plaque "amovible" (non fixée de manière indémontable) est même autorisée. Comme ces remorques sont susceptibles d’être prêtées ou de passer d’un véhicule à un autre aisément, elles ont un "droit d'exception" pour porter une plaque amovible. Vous n’avez donc pas pour obligation de "riveter" la plaque de votre remorque. Ainsi fixée "provisoirement", il sera plus simple de la changer. On peut donc utiliser un modèle aimanté, ou un support amovible permettant de la fixer temporairement en restant démontable facilement… Mais il faudra tout de même changer la plaque (numéros) en fonction du véhicule utilisé (numérotation identique sur tracteur et remorque, comme on me le précise !) sinon risque d'avoir une amende...

     Donc même si vous avez la carte grise du véhicule correspondant à la plaque, (cas d'être propriétaire d'un second véhicule – c'était mon cas) cela ne marche pas ! C'est quelque peu idiot au fond car on ne cache pas ni ne trafiquons rien du tout... mais la loi est ainsi faite ! Il faudra donc toujours que votre remorque porte la même immatriculation que celle du véhicule tracteur.

Reste cependant la loi et la "pratique" sur le terrain (la route!)... Généralement, les forces de l’ordre préféreront vous rappeler la loi plutôt que de vous verbaliser, cas le plus fréquent si vous êtes en règle pour tout le reste. Cela a été mon cas mais bon, c'est à la discrétion de "monsieur" l'agent...!

     Pour celles supérieures à 500 kg, là, c'est simple...:

Pour les remorques avec un PTAC égal ou supérieur à 500 kg, il faudra obligatoirement faire établir un certificat d’immatriculation (donc une carte grise pour votre remorque en plus de celle de votre voiture). Vous pourrez alors, comme pour votre voiture, choisir un identifiant départemental et par-là même, différent du tracteur si on veut…

Conclusion finale...

Pour en revenir à la question du début...

C'est simple, si vous avez plusieurs véhicules pouvant accrocher une même remorque, il faut avoir des plaques amovibles de tous ces véhicules "tracteurs éventuels" et on met la bonne en place le jour où on s'en sert. Pas sorcier, mais encore fallait-il le savoir !

Qu'on se le dise...ert bon vent…!